Chaque année, l’association organise un colloque à Paris, « les journées Jean Derruppé » qui est l’occasion de traiter des sujets de droits en rapport avec la pratique notariale. Ces travaux font l’objet d’une publication dans la presse juridique et sont disponibles sur notre site.
Ces rencontres sont ouvertes à tous, membres ou non de l’association.
Ecole du Notariat 10, rue Traversière - PARIS 12ème Le notaire en 2016Président de séance :
Michel GRIMALDI, Professeur à l’université Panthéon-Assas Paris 2, Président du conseil scientifique de l’ARNU.
Programme
14h00 – Accueil
Catherine CARELY, Présidente de la Chambre interdépartementale des Notaires de Paris.
14h10 – Ouverture des Rencontres
Jean-François SAGAUT, Secrétaire Général de l’ARNU, Notaire à Paris. Président du 111ème Congrès des Notaires de France.
14h20 – La carrière notariale
Mustapha MEKKI, Professeur à l’université Sorbonne Paris Cité Paris 13.
Sylvain GUILLAUD-BATAILLE, Notaire à Paris.
15h05 – Le conseil
Michel SEJEAN, Professeur à l’université de Bretagne Sud.
Cyrille FARENC, Notaire à Saint Martin en Haut, rapporteur de la première commission au 111ème Congrès des Notaires de France.
15h50 – La circulation internationale des actes
Marie-Elodie ANCEL, Professeur à l’université Paris-Est Créteil.
Delphine VINCENT, Notaire à Paris, rapporteur de la troisième commission au 111ème Congrès des Notaires de France.
16h35 – Pause
16h50 – Le coût de l’acte
Marie-Anne FRISON-ROCHE, Professeur de droit économique à Science Po Paris.
Dominique HOUDARD, Notaire à Barentin.
17h35 – Synthèse
Claude BRENNER, Professeur à l’université Panthéon-Assas Paris 2.
Cocktail